Présentation de la marque BBS BALANCE BRAKE SYSTEM
Déposée le 24 janvier 2001 par Jean-Jacques van Hartesveldt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BBS BALANCE BRAKE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est Jean-Jacques van Hartesveldt, domicilié(e) 7 Rue Lafontaine, 78400 Chatou - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-JACQUES VAN HARTESVELDT - France.
La marque BBS BALANCE BRAKE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBS BALANCE BRAKE SYSTEM est expirée depuis le 24 janvier 2011.
Jean-Jacques van Hartesveldt a également déposé les autres marques suivantes : COTTON CRACKERS
Jean-Jacques van Hartesveldt - 7 Rue Lafontaine, 78400 Chatou - France
JEAN-JACQUES VAN HARTESVELDT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Véhicules, frein pour patin en ligne et patin à roulette Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtement, chaussures et tapis). Patin en ligne et patin à roulette et trottinette.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BBS BALANCE BRAKE SYSTEM"
